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Fonctionnement de la Commission d'éthique
La Commission d’éthique des hôpitaux Riviera et Chablais est à disposition des patients, de leurs proches ainsi que des professionnels de santé des hôpitaux pour donner des avis consultatifs à propos de questions de politique institutionnelle (par exemple, les renseignements que l’on peut donner par téléphone) ou pour des situations ponctuelles (cas clinique spécifique soulevant des enjeux éthiques, par exemple arrêt de traitement).
La Commission d’éthique se réunit une fois par mois et se penche sur différents sujets en fonction d’un ordre du jour et des sollicitations reçues du terrain. Dans des situations urgentes, la Commission d’éthique peut intervenir rapidement dans les services au moyen du Comité restreint (composé de 3 personnes, dont une externe aux HR-HDC, cf. point 5 du règlement de la Commission d’éthique). Pour des questions d’ordre plus général, la Commission d’éthique peut dans un deuxième temps soumettre son avis aux Directions des hôpitaux; ses recommandations, une fois validées par les Directions, acquièrent ainsi une valeur officielle et opérationnelle. Cela a été par exemple le cas pour des sujets tels que le port du bracelet afin de favoriser l’identification du patient, l’activité de l’aumônerie, la protection du dossier du patient.
En mars 2010, la Commission d’éthique s’est dotée d’un secrétariat scientifique, afin d’améliorer son rendement et sa visibilité sur le terrain. La secrétaire scientifique épaule le travail de la Commission d’éthique en effectuant des revues et synthèses de littérature sur les sujets traités, rédige les prises de position et les avis de la Commission d’éthique, qui sont ensuite validés lors des séances plénières. Elle travaille également en collaboration avec les services qui le souhaitent afin d’identifier les questionnements éthiques qui se posent dans la pratique et collabore avec les intervenants dans la réflexion et la recherche de solutions.
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